Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE SELECT
PARIS SELECT COFRIMAZORES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1636521
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000

Présentation de la marque PROVENCE SELECT

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PARIS SELECT COFRIMAZORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVENCE SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS SELECT COFRIMAZORES domicilié(e) MIN de Rungis, 2 rue d'Agen, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. de MOURZITCH, de BOUCHONY et associés - France.

La marque PROVENCE SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE SELECT est expirée depuis le 15 octobre 2000.

PARIS SELECT COFRIMAZORES a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANTISSIMO , PARIS SELECT


PARIS SELECT COFRIMAZORES, Société Anonyme - MIN de Rungis, 2 rue d'Agen, 94150 RUNGIS - France


S.C.P. de MOURZITCH, de BOUCHONY et associés - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Fruit et légumes conservés, séchés et cuits conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.